Politique d’utilisation acceptable (AUP)

Dernière mise à jour : 6 février 2026

1. Objet

Cette politique définit les limites d’utilisation acceptable et les activités interdites pour les services Hosted Cloud. Notre objectif est de fournir un environnement de service sûr, stable et conforme à la loi.

2. Activités interdites

Les activités suivantes sont strictement interdites :

  • Spam: Envoi massif d’e-mails, publicité non sollicitée
  • Phishing: Phishing, faux sites web
  • Logiciels malveillants : Virus, trojan, ransomware, botnet
  • Piratage : Accès non autorisé aux systèmes, scan de ports
  • DDoS: Attaques par déni de service
  • Atteinte au droit d’auteur : Contenus piratés, logiciels sans licence
  • Contenu illicite : Tout contenu contraire à la législation applicable

3. Limites d’utilisation des ressources

Une utilisation raisonnable est attendue pour les services d’hébergement mutualisé et de VPS :

  • L’utilisation du CPU ne doit pas dépasser 80 % de manière continue
  • Les E/S disque excessives ne doivent pas affecter les autres utilisateurs
  • Le trafic réseau ne doit pas contenir d’attaques DoS/DDoS
  • L’envoi d’e-mails est limité à 500 messages par heure

4. Sanctions en cas de violation

Les sanctions suivantes s’appliquent en cas de violation de l’AUP :

  1. Première violation : Avertissement par e-mail, délai de correction de 24 heures
  2. Deuxième violation : Service temporairement suspendu
  3. Violation grave : Compte immédiatement résilié, sans remboursement
  4. Violation de la loi : Signalement aux forces de l’ordre

5. Responsabilités du client

  • Vous êtes responsable de la sécurité de vos serveurs
  • Vous devez maintenir vos logiciels à jour
  • Vous devez utiliser des mots de passe robustes
  • Vous devriez effectuer des sauvegardes régulières
  • Vous devriez signaler toute activité suspecte

6. Signalement des violations

Pour signaler des violations de l’AUP, vous pouvez envoyer un e-mail à [email protected]. Toutes les plaintes sont examinées dans un délai de 24 heures.

Propriétaire du document : Équipe sécurité et conformité
Contact : [email protected]